L'état des savoirs au début du 21e siècle concernant l'institution parlementaire en passant en revue l'ensemble des sciences humaines, juridiques et sociales qui l'étudient.
Le traité présente, de façon inédite, l'état des savoirs au début du 21e siècle concernant l'institution parlementaire en passant en revue l'ensemble des sciences humaines, juridiques et sociales qui l'étudient. Il constitue un jalon et une référence.
Un guide pratique de référence à destination des praticiens et des particuliers.
Cet ouvrage, réparti en 3 tomes, explique les bases propres de produits d'assurances offerts aux particuliers. Il constitue un guide pratique de référence à destination des praticiens et des particuliers. Le tome 1 traite des généralités.
Un guide pratique de référence à destination des praticiens et des particuliers.
Le tome 2 aborde le thème des assurances de dommages en droit luxembourgeois.
Inédit ! Enfin un ouvrage complet et sans équivalent sur le droit, la pratique et la jurisprudence du livre foncier d'Alsace-Moselle.
Hérité du droit allemand, le livre foncier (Grundbuch), est le fleuron du droit local alsacien mosellan. Le présent ouvrage en donne la quintessence.
Qui doit déposer une déclaration pour l´impôt sur le revenu ? Quel est le montant de l´impôt sur le revenu ?
La déclaration d´impôt répond à ces questions de façon compréhensible. Les exemples pratiques utilisés dans le guide illustrent des cas concrets liés à la fiscalité luxembourgeoise. Par ailleurs, cette nouvelle édition intègre les changements législatifs les plus récents.
Outil indispensable aux contribuables résidents et frontaliers pour établir leur déclaration pour l´impôt sur le revenu, La déclaration d´impôt suit en fil rouge le cas pratique de contribuables mariés et salariés au Luxembourg avec des références systématiques au formulaire de la déclaration.
Cette nouvelle édition se base sur la législation en vigueur au 31 décembre 2014. Les principales mesures fiscales sont reprises en note de bas de page ou dans des encarts informatifs.
This book seeks to discuss three main topics surrounding legal process outsourcing: its emerging trends, the legal challenges it raises and the hitherto unrecognized potential it holds.
Le code de la famille, proposé dans une version complète et un format pratique, reprend les principales dispositions indispensables aux praticiens réunies en un seul ouvrage. Le présent code leur permettra d'aborder la discipline de façon concrète.
L'ouvrage permettra à l'étudiant, en complément de son cours, d'avoir une vue d'ensemble des dispositions du droit de la famille luxembourgeois.
Les textes sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au Mémorial au 1er septembre 2015.
Le code immobilier, proposé dans une version complète et un format pratique, reprend les principales dispositions indispensables aux praticiens en droit luxembourgeois. Cet ouvrage leur permettra d'aborder la discipline de façon concrète.
Le code pénal, proposé dans une version complète et un format pratique, reprend les dispositions du droit luxembourgeois indispensables aux praticiens. Cet ouvrage permettra aux professionnels d'aborder la discipline de façon concrète.
Les textes sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au Mémorial au 1er septembre 2015.
Le code du travail, proposé dans une version complète et un format pratique, reprend les dispositions du droit luxembourgeois et du droit international indispensables aux praticiens. Ce titre, consacré au droit du travail tant individuel que collectif, permettra aux professionnels d'aborder la discipline de façon concrète.
Les textes sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au Mémorial au 1er septembre 2015.
Cette édition du Code de la sécurité sociale comprend les évolutions les plus récentes au niveau législatif et réglementaire. Rigoureux dans sa mise à jour, ce Code représente un outil indispensable pour tous les professionnels du secteur social.
Le code de droit international privé reprend les principales règles de conflit de lois et de procédure civile internationale applicables au Luxembourg, ainsi qu'un grand nombre de textes de droit uniforme. Il est un outil indispensable à la pratique du droit dans un environnement internationalisé.
L'ouvrage regroupe les très nombreuses conventions internationales ratifiées par le Luxembourg en la matière, la législation européenne, et les textes nationaux. Il couvre la plupart des matières, du droit de la famille au droit social, en passant par le droit commercial et le droit de la propriété intellectuelle.
Combinant une présentation thématique et chronologique, ce code se veut un outil fonctionnel indispensable pour les praticiens du droit luxembourgeois.
Les textes sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au Mémorial au 1er avril 2014.
Conçu dès l'origine en 1992 par ses auteurs, Messieurs Jeannot Krecké et Mars Di Bartolomeo, comme un guide pratique pour l'établissement de la déclaration fiscale des personnes physiques, nous avons conservé cette volonté initiale en présentant la fiscalité de manière succincte et pratique. Le lecteur s'y retrouve aisément grâce au fil rouge que constitue le cas pratique présenté au travers du formulaire de la déclaration pour l'impôt sur le revenu. Son contenu se base sur la législation en vigueur au 31 décembre 2007. Nous avons par ailleurs indiqué, en note de bas de page ou dans un cadre grisé, les principales mesures fiscales applicables au 1er janvier 2008 (notamment l'abolition des classes d'impôt pour enfants, le boni pour enfant, l'imposition collective des contribuables liés par un contrat de partenariat etc.). Cette mise à jour a bénéficié de l'expérience d'une équipe pluridisciplinaire d'Ernst & Young spécialisée en fiscalité des personnes physiques et partenaire de cette publication depuis de nombreuses années. S'il est vrai que chaque contribuable doit payer des impôts en relation avec son revenu, il est cependant tout aussi évident que personne ne devrait payer plus d'impôts que la loi ne l'exige. Cette nouvelle édition du " Guide Pratique " essaie d'aider le contribuable dans cette tâche.
L'auteur entreprend de replacer le mariage et les droits parentaux dans leurs contextes historique et social et d'analyser la justification de la réforme au regard notamment de l'évolution de la société et des notions de non-discrimination et d'intérêt de l'enfant.
Sont ensuite examinées les implications directes et indirectes, juridiques et pratiques du texte en question. Il apparaît que la redéfinition du mariage et de la parenté induite par le projet de loi est de nature à ouvrir dangereusement ces institutions familiales à toute personne intéressée qu'elle soit en état de procréer ou non, bien au-delà des couples homosexuels expressément visés. Les nouvelles constellations familiales ne seront assurément ni dans l'intérêt de l'enfant ni dans celui de la société.
Enfin, l'introduction d'un nouveau type de filiation ne sera pas non plus sans conséquences corrosives sur la force juridique des liens biologiques unissant les membres de la famille dite traditionnelle.
Qui doit déposer une déclaration pour l'impôt sur le revenu? Quel est le montant de l'impôt sur le revenu? La déclaration d'impôt répond à ces questions de façon compréhensible.
Les exemples pratiques utilisés dans le guide illustrent des cas concrets liés à la fiscalité luxembourgeoise. Par ailleurs, cette nouvelle édition intègre les changements législatifs les plus récents.
Outil indispensable aux contribuables résidents et frontaliers pour établir leur déclaration pour l'impôt sur le revenu 2011, La déclaration d'impôt suit en fil rouge le cas pratique de contribuables mariés et salariés au Luxembourg avec des références systématiques au formulaire de la déclaration.
Cette nouvelle édition de La déclaration d'impôt se base sur la législation en vigueur au 31 décembre 2011. Les principales modifications fiscales intervenues depuis lors sont reprises en note de bas de page ou dans des encarts informatifs.
De nouvelles sections sont introduites :
- le régime fiscal pour les salariés hautement qualifiés et spécialisés .
- le crédit d'impôt monoparental .
- le crédit d'impôt pour salariés ou pensionnés.
Le Code Promoculture-Larcier Droit judiciaire regroupe les textes relatifs au contentieux privé dans un ouvrage unique. Le Nouveau Code de procédure civile constitue la base essentielle du droit judiciaire privé au Grand-Duché de Luxembourg, mais la compréhension et la pratique de ce dernier ne se limitent pas à ce Code. Cet ouvrage a pour but de réunir d'autres codes et d'autres lois nationales intéressant le droit judiciaire.
Y sont également intégrés les conventions internationales et le droit européen pertinents.
Le format, la présentation thématique et une bibliographie générale en font un outil fonctionnel pour les acteurs du monde judiciaire luxembourgeois.
Le droit Luxembourgeois offre une vaste palette de mécanismes juridiques pour protéger les intérêts des créanciers : gages, hypothèques, caution, compensation, covenants, fiducie, dérivés, assurances, legal opinion, dation en paiement, quasi-sûretés..
Leurs règles spécifiques de formation et d'exécution résultent, cependant, tant des textes de droit que des décisions de justice et des pratiques de marché. Aussi, leur appréhension respective apparaît-elle souvent comme délicate quoiqu'indispensable pour la conclusion des transactions.
Afin de donner une vue globale, il importe de présenter, de façon synthétique, les différentes modalités juridiques et pratiques, tout en les comparant avec celles des droits voisins (belge, français, allemand, anglais).
Cet ouvrage, le premier exclusivement consacré aux garanties au Grand-Duché, constitue un outil indispensable pour tout praticien ou étudiant souhaitant se repérer dans un environnement juridique complexe en perpétuelle évolution.
