Filtrer
Support
Éditeurs
Langues
Prix
Véronique Chambaud
-
Guide juridique et fiscal du créateur d'entreprise : se lancer, gérer et protéger son activité
Véronique Chambaud
- Dunod
- Entrepreneurs
- 22 Mars 2023
- 9782100848867
Créateurs d'entreprise, ce guide réunit tous les éléments nécessaires pour assurer à votre activité le cadre juridique et fiscal qui garantira sa pérennité.
À jour des réformes, cette 10e édition, pratique et concrète, propose de nouveaux exemples, conseils et astuces : aides à la création d'entreprise, statuts juridiques, régimes d'imposition et obligations fiscales, facturation et organisation de la comptabilité, responsabilités financières et pénales, et protection du patrimoine, cotisations et protection sociale de l'entrepreneur, statut du conjoint, etc.
Que vous soyez indépendant, micro-entrepreneur ou en société, les conseils de l'auteur, issus de son expérience, vous permettront de choisir des solutions judicieuses pour le présent et évolutives pour l'avenir. -
Guide juridique et fiscal de l'artiste : s'installer, gérer et défendre son activité
Véronique Chambaud
- Dunod
- Entrepreneurs
- 20 Avril 2022
- 9782100837335
Vous souhaitez vous lancer en tant qu'artiste, amateur ou professionnel, et vous vous posez encore de nombreuses questions ? C'est normal !
Véritable vade-mecum de l'artiste, cet ouvrage s'adresse à tous les peintres, graphistes, sculpteurs, illustrateurs ou encore photographes qui souhaitent vivre de leur création tout en s'appuyant sur une gestion avisée.
Cette 6e édition apporte des réponses claires et documentées aux questions juridiques, fiscales ou sociales que se posent les artistes pour :
- se lancer (se déclarer, choisir son statut juridique, installer un atelier, faire appel à des aides, accomplir les formalités) ;
- gérer (obligations comptables, cotisations sociales, impositions) ;
- vendre (fixation des prix, facturation, recours en cas d'impayé, ventes en galeries, ventes directes, mécénat) ;
- s'entourer de professionnels (galeristes, agents d'art, commissaires-priseurs) ;
- se protéger (droit de l'artiste, assurances, protection des oeuvres). -
A jour des dernières réformes (loi de finances pour 2023, doctrine et jurisprudence), la 15e édition présente l'ensemble de la réglementation fiscale française applicable au monde de l'art et son marché et explique ses régimes spécifiques pour la comprendre et l'utiliser : imposition de la création artistique, des transactions sur le marché de l'art, vente, achat, enchères, transmission à titre gratuit d'oeuvres et d'objets d'art et de collection, mécénat, dation en paiement, etc. Elle fournit les connaissances et documents essentiels, avec de nombreux exemples chiffrés, les décisions de jurisprudence essentielles, la doctrine et les commentaires administratifs, les textes sources utiles, législatifs et réglementaires, pour disposer d'une information fiable et faciliter l'accès direct à la matière.
Ouvrage de référence, écrit et mis à jour annuellement par Véronique Chambaud, docteur en droit, spécialiste de la matière, Art et fiscalité permet de répondre aux questions stratégiques et pratiques de gestion fiscale des professionnels de l'art, artistes, galeristes, acteurs culturels, investisseurs, collectionneurs et de leurs conseilsGrand format N.C.Livre étranger - Contacter votre libraire
-
Contrats du monde de l'art Tome 1 ; artiste peintre, sculpteur, plasticien
Véronique Chambaud
- Ars Vivens
- 1 Janvier 2021
- 9782916613567
Nouvelle édition actualisée et augmentée, intégrant la réforme du droit des obligations, 28 modèles de contrats utilisés par un artiste, professionnel ou amateur, expliqués et adaptés aux exigences actuelles des arts plastiques, avec des conseils pour les négocier, les rédiger et pouvoir les personnaliser: contrat de commande, contrat d'exposition (galeries d'art, salons artistiques, associations), convention de production d'oeuvre artistique, accord avec un modèle, contrat de projet artistique, accord de dépôt-vente, mandat d'agent, contrat d'édition, etc.
Devenu référence dans les pratiques contractuelles à l'usage du monde de l'art, l'ouvrage offre aux artistes peintres, sculpteurs, plasticiens, professionnels de l'art et leurs conseils un support de réflexion, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et à la défense des droits sur les créations artistiques.
Grand format N.C.Livre étranger - Contacter votre libraire
-
Contrats du monde de l'art Tome 2 : Photographe
Véronique Chambaud
- Ars Vivens
- 1 Janvier 2024
- 9782916613659
La maîtrise des relations contractuelles et le bon usage du droit conditionnent bien souvent la réussite des projets artistiques des photographes. Conçu pour les aider, Contrats du monde de l'art est le livre de référence pour protéger, défendre et rémunérer les créations photographiques et permettre aux photographes de vivre de leur art. Il leur donne les clefs pour comprendre, négocier et rédiger des contrats adaptés aux exigences spécifiques de leur profession :
- il analyse les clauses essentielles des contrats couvrant les différentes pratiques professionnelles des photographes.
- il propose 26 modèles de contrats les plus utilisés, en étudiant le contexte légal et jurisprudentiel de chacun (contrat d'exposition, contrat de commande, accord avec un modèle, accord de dépôt-vente, contrat de gestion de droits d'auteur, contrat de cession de droits de reproduction, etc.), et fournit des conseils précieux pour savoir les négocier et les personnaliser.
En plus, il brosse un aperçu complet du droit de la photographie et de la protection offerte par le droit de la propriété intellectuelle et le droit de l'auteur, à l'heure des créations générées par l'intelligence artificielle.
Cette 4e édition, mise à jour de la dernière jurisprudence, offre aux photographes, aux professionnels de l'art et à leurs conseils un support de réflexion, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et à la défense des créations photographiques.Grand format N.C.Livre étranger - Contacter votre libraire
-
Contrats du design ; protéger, défendre, exploiter les créations du design
Véronique Chambaud
- Ars Vivens
- 30 Mars 2019
- 9782916613529
Les métiers du design font face à une demande en expansion, des mutations qui se traduisent par une contractualisation toujours plus exigeante. Il manquait donc un livre dédié aux pratiques contractuelles dans ce secteur économique ultra créatif. D'où l'intérêt de Contrats du design qui traite des moyens juridiques existants pour protéger, défendre et exploiter les créations du design.
Ce livre donne les clefs essentielles pour négocier et rédiger les contrats du design.
- Il expose les régimes de protection ouverts tant par le droit de la propriété artistique (oeuvres de l'esprit) que par celui de la propriété industrielle (dessins et modèles, marques, brevets).
- Il présente les voies d'action contre la contrefaçon et la concurrence déloyale.
- Il analyse les clauses des contrats couvrant les différentes pratiques professionnelles des designers et propose un modèle des principaux contrats (contrat de commande, accord de confidentialité, cession de droits, licence, contrat d'édition, etc.), avec les variantes adaptables nécessaires à un bon usage du droit du design.
A jour de la récente réforme du droit des obligations, Contrats du design fournit en plus l'ensemble des textes légaux applicables et les décisions de jurisprudence majeures. Il offre aux designers, leurs partenaires et conseils un support de réflexion, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la valorisation et la défense des créations du design.
Grand format N.C.Livre étranger - Contacter votre libraire
-
Contrats du monde de l'art 4 : galeriste, marchand d'art
Véronique Chambaud
- Ars Vivens
- 1 Janvier 2022
- 9782916613604
Aujourd'hui, un galeriste exerce un métier complexe et se trouve confronté à une grande diversité de situations professionnelles qui imposent de recourir à une pratique contractuelle rigoureuse avec les artistes et ses clients collectionneurs. Ce livre lui donne les clefs essentielles pour négocier et rédiger les contrats du monde de l'art et pérenniser son activité.
- Il expose le régime de protection des oeuvres d'art par le droit de la propriété intellectuelle et présente les voies de défense contre la contrefaçon et le parasitisme artistique.
- Il analyse les clauses des contrats couvrant les différentes pratiques professionnelles des galeristes et marchands d'art et propose les modèles de contrats les plus utilisés (contrat d'exposition, dépôt-vente, mandat de représentation, accord de collaboration entre galeries, contrat de production d'oeuvre artistique, etc.).
Adapté aux évolutions actuelles du marché de l'art, enrichi des décisions de jurisprudence majeures et des textes légaux applicables, Contrats du monde de l'art offre aux galeristes, marchands d'art, et à leurs conseils un support de réflexion et de négociation, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation du négoce d'art et à la défense des créations artistiques.
Grand format N.C.Livre étranger - Contacter votre libraire
-
Grand format N.C.
Livre étranger - Contacter votre libraire
-
Réussir son activite en SARL ; guide juridique, fiscal, social et patrimonial
Véronique Chambaud
- Dunod
- Entrepreneurs
- 4 Janvier 2017
- 9782100753673
A côté du statut de l'auto-entreprise qui s'érode (- 19% en 2011), de l'entreprise individuelle qui s'effrite (- 15%), la SARL n'a jamais eu autant de succès. En 2011, 166000 ont été créées (+ 2 %). Lorsque le statut de société est choisi, 90 % sont des SARL. C'est la plus facile à créer et à gérer, pour un coût limité.
Quelle que soit l'activité envisagée, la SARL est un bon statut pour les auto-entrepreneurs qui veulent passer à vitesse supérieure et les créateurs qui souhaitent protéger leurs biens personnels, limiter leur responsabilité, faire des économies d'impôts, faciliter la cession de leur activité ou en préparer la transmission...
Ce guide pratique, illustré de nombreux exemples et témoignages dans des secteurs très variés, présente de manière simple les meilleures conditions de création, gestion et transmission de la SARL.
Cette 5e édition prend en compte les dernières réformes juridiques et fiscales et développe les rapports entre associés de la SARL (règles de majorité, conjoints, etc.). Elle contient plus de rubriques conseils et de liens utiles.
Tous les types de SARL sont analysés. Ce livre contient un lexique de l'entrepreneur.